Quelles sont les cas d’exclusion ?

Un certain nombre de choses ne sont pas couvertes par cette police, quelle que soit la formule que vous avez choisie. Nous en avons dressé la liste ci-dessous :

Pathologies préexistantes :

Nous ne couvrons pas les pathologies préexistantes. Nous considérons qu’une pathologie est préexistante si votre animal en présentait les signes ou les symptômes avant la date de début de votre garantie, qu’il ait eu ou non besoin d’un traitement précédemment. Nous pouvons recommencer à couvrir certaines pathologies si elles n’ont pas nécessité – ou donné lieu à une recommandation – de traitement de votre part ou de celle du vétérinaire au cours des vingt-quatre (24) derniers mois. Lorsque, selon l’avis d’un vétérinaire, une pathologie nécessite un traitement pendant cette période et que vous tardez à le procurer à votre animal, nous ne couvrirons pas cette pathologie. Nous ne couvrons pas les maladies chroniques préexistantes, par exemple le diabète, l’arthrite et l’épilepsie.

 

Si vous avez remarqué une anomalie chez votre animal avant de souscrire la police, cela peut être le signe d’une pathologie préexistante. Ce principe s’applique même si vous avez décidé de ne pas faire examiner votre animal par un vétérinaire. Par exemple, si votre chien perdait ses poils avant la prise d’effet de la police et qu’on lui a diagnostiqué subséquemment une affection de la thyroïde, nous considérerons qu’il s’agit d’une pathologie préexistante.

 

Gardez à l’esprit que le délai de carence de quatorze (14) jours au début de cette police implique que nous considérerons également comme préexistants tous les signes et symptômes qui sont apparus pendant cette période.

 

Vaccinations préventives :

Nous ne couvrons pas les frais de traitement des maladies qui auraient normalement pu être évitées si votre animal était à jour de ses vaccinations préventives. Cela comprend les pathologies suivantes :

• Chez les chiens : maladie de Carré, hépatite, leptospirose et parvovirose canine ; et
• Chez les chats : leucose féline, coryza et panleucopénie féline (typhus).

 

Autres (traitements et services) :

Nous ne couvrons aucun des frais suivants :

• Tous les actes pratiqués sans lien avec la pathologie déclarée ;
• Les frais liés à l’enlèvement et à l’incinération de votre animal de compagnie (au-delà de la demande d’indemnisation au titre de votre police d’assurance Indemnité en cas de décès) ;
• Pour tout traitement préventif (afférent à cet avenant spécifique), les frais dépassant les limites fixées pour votre police ;
• Les frais engagés dans le cadre du transport de votre animal dans une ambulance vétérinaire qui n’a pas été prescrite par un médecin vétérinaire et qui n’est pas justifiée par l’état de santé de votre animal ;
• Les frais engagés relatifs à l’épilepsie ;
• Les frais engagés relatifs à la pose d’une puce électronique sur votre animal ou pour un tatouage ;
• Les frais engagés liés à la délivrance d’un passeport ou d’un autre titre de voyage pour votre animal ;
• Les frais engagés afin de remédier à des troubles comportementaux, y compris les frais de consultation, les médicaments et les évaluations comportementales ;
• Les frais engagés afin de remédier à des blessures résultant de l’organisation de combats animaliers ;
• Les frais découlant d’un entraînement en vue de compétitions sportives, et pendant celles-ci, dans toutes les disciplines canines organisées ;
• Les frais découlant de la participation de votre animal de compagnie à une activité professionnelle, comme les services de gardiennage ou de sauvetage ;
• Les frais découlant des mauvais traitements, de l’abandon, de la non-fourniture de nourriture ou de soins à votre animal, par vous-même ou un membre de votre foyer ;
• Les frais engagés pour un acte médical qui n’a pas été prescrit, réalisé ou administré par un docteur vétérinaire dûment inscrit à l’Ordre national des vétérinaires ;
• Les frais engagés dans le cadre du diagnostic d’une maladie, ou pour améliorer la santé de l’animal, que notre propre médecin vétérinaire interne jugerait injustifiés ;
• Les frais engagés en rapport avec l’alimentation de votre animal, y compris les produits alimentaires diététiques et les compléments alimentaires. Remarquez que nous couvrirons un régime alimentaire prescrit par un vétérinaire pour le traitement des calculs rénaux ;
• Les frais engagés pour des actes chirurgicaux relatifs à la coupe et à la correction des oreilles, à la coupe de la queue, à l’ablation des ergots et à la correction des plis cutanés ;
• Les frais engagés pour des produits d’hygiène, des produits de toilettage, des shampooings, des lotions ou tout produit antiparasitaire externe ou interne (hormis si vous avez choisi l’avenant Soins préventifs et que vous faites valoir la garantie Vermifuge) ;
• Les frais associés à la procréation médicalement assistée (par exemple, les inséminations artificielles, la congélation du liquide séminal et la reproduction) ;
• Les frais engagés dans le cadre de toute opération de dépistage effectuée en l’absence de tout symptôme (notamment leishmaniose, virus de la leucose féline (FeLV), virus de l’immunodéficience féline (VIF), péritonite infectieuse féline (PIF), dysplasie, anomalies oculaires) ;
• Les frais engagés liés à la gestation de votre animal, y compris pour le diagnostic, le suivi de la gestation de votre animal et l’interruption volontaire de sa gestation et ses conséquences ;
• Les frais engagés liés aux rendez-vous et aux traitements afférents à la pathologie comportementale de votre animal ; et
• Les frais engagés en cas de blessures résultant des actions d’un chasseur.

Autres (produits) :

Nous ne couvrons aucun des frais suivants :

• Les frais engagés pour des produits et des médicaments qui n’ont pas été prescrits et autorisés sur ordonnance par un vétérinaire ;
• Les frais engagés pour des produits et des médicaments destinés à remédier à des troubles comportementaux ;
• Les frais engagés dans le cadre de l’achat d’équipements et d’appareils médicaux pour votre animal ;
• Les frais engagés pour les soins dentaires ;
• Les frais engagés pour des compléments nutritionnels, thérapeutiques ou alimentaires ;
• Les frais engagés dans le cadre de l’achat de produits de nettoyage et d’hygiène pour votre animal (y compris les lotions, shampooings et dentifrices) ; et
• Les frais engagés pour des médicaments destinés à traiter les chaleurs ou la grossesse, ou qui induisent une contraception chimique.

Frais liés aux soins préventifs :

Les frais suivants ne peuvent être couverts que dans le cadre de l’option Soins préventifs :

• Les frais liés aux vaccins et consultations de vaccination ;
• Les frais de phytothérapie ;
• Les frais liés aux produits antiparasitaires (puces, poux, tiques et vermifuges) ;
• Les frais liés aux médicaments homéopathiques ;
• Les frais de stérilisation et de castration (ainsi que les frais médicaux liés à ces actes) ; et
• Les frais de détartrage et de soins bucco-dentaires.

Autres (divers) :

Nous excluons également de votre police les frais et traitements suivants :

• Les traitements pour les maladies ou les accidents qui sont causés ou provoqués intentionnellement par vous ou par une personne vivant sous votre toit ;
• Les traitements pour les maladies ou les accidents qui sont causés ou provoqués intentionnellement par quelqu’un d’autre que vous ou qu’une personne vivant sous votre toit, mais pour lesquels vous ou cette personne êtes complice ;
• Les frais engagés à la suite d’un accident ou d’une maladie causé(e) par :
  • Les actes de guerre (civile ou étrangère), les émeutes et les troubles civils ;
  • Les pandémies – Nous ne couvrons pas les sinistres résultant d’une pandémie. Nous ne couvrirons pas non plus les événements qui se produisent à la suite de la menace ou de la crainte d’une pandémie. Cela inclut toutes les mesures prises pour la contrôler. Par exemple, si les autorités ordonnent la mise en quarantaine générale des chiens ;
  • Les catastrophes nucléaires ; et
  • Les tremblements de terre, inondations, éruptions volcaniques ou autres catastrophes de ce type ;
• Nous ne couvrons pas non plus les sinistres résultant de zoonoses.

Exclusions de la police d’assurance Indemnité en cas de décès :

Aucune indemnité ne sera versée lorsque le décès de l’animal est considéré comme résultant d’un acte intentionnel, à moins qu’un médecin vétérinaire ne juge nécessaire d’euthanasier l’animal.